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Marques déposées par BERNARD JOYEZ
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ECOLE DE CONDUITE LOW COST
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOLE DE CONDUITE LOW COST
BERNARD JOYEZ, Agissant pour le compte de la société ECOLE DE CONDUITE LOW COST en cours de formation

Numéro de dépôt :
3638054
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2019
ECOLE DE CONDUITE LOW COST de BERNARD JOYEZ

Présentation de la marque ECOLE DE CONDUITE LOW COST

Déposée le 20 mars 2009 par BERNARD JOYEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE DE CONDUITE LOW COST »

Le déposant est BERNARD JOYEZ, Agissant pour le compte de la société ECOLE DE CONDUITE LOW COST en cours de formation domicilié(e) 03 ROUTE DE LA FERTE - 77640 - JOUARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD JOYEZ domicilié(e) 03 ROUTE DE LA FERTE - 77640 - JOUARRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE DE CONDUITE LOW COST est expirée depuis le 20 mars 2019.

BERNARD JOYEZ a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE DE CONDUITE ECO VERTE


BERNARD JOYEZ, Agissant pour le compte de la société ECOLE DE CONDUITE LOW COST en cours de formation - 03 ROUTE DE LA FERTE - 77640 - JOUARRE - France


BERNARD JOYEZ - 03 ROUTE DE LA FERTE - 77640 - JOUARRE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Véhicules ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).